Mentions Légales

Le site FACE Limousin, accessible à l'adresse suivante : www.facelimousin.fr (ci-après " le Site ") est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilisent. L'accès et l'utilisation du Site sont soumis aux présentes " Mentions légales " détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l'accès à ce Site impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

Article 1. Informations légales

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé dans cet article l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site Face Limousin est édité par :
Face Limousin, ayant son siège social à l'adresse suivante : 24 Avenue du Président John Kennedy, 87000 LIMOGES.
Siret : 534 326 341 00021
Téléphone : 05.55.08.25.05 / Adresse e-mail : p.sagnier@fondationface.org
ci après " l'Éditeur "

Le Directeur de publication est Pascal Sagnier.
Adresse e-mail de contact : p.sagnier@fondationface.org
ci après " le Directeur de publication "

Le site FACE Limousin est hébergé par :
Phpnet, dont le siège est situé 97-97 bis rue Général Mangin 38100 GRENOBLE
numéro de téléphone 04.82.53.02.10, adresse e-mail support@phpnet.org.
ci après " l'Hébergeur "

Sont considérés comme utilisateurs tout les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site FACE Limousin. ci après les " Utilisateurs "

Article 2. Politique de cookies

Le site FACE Limousin a éventuellement recours aux techniques de "cookies" lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d'améliorer le service pour le confort de l'Utilisateur lequel peut s'opposer à l'enregistrement de ces "cookies" en configurant son logiciel de navigation.

Google Analytics : « Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des cookies , qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus. »

Article 3. Loi applicable et clause attributive de juridiction

Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

Article 4. Contact

Pour tout signalement de contenu ou d'activités illicites, l'Utilisateur peut contacter l'Éditeur à l'adresse suivante : abus@facelimousin.fr ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l'Éditeur aux coordonnées précisées à l'article 1.

LA PLAQUETTE FACE LIMOUSIN

Télécharger la plaquette Face Limousin

LA PLAQUETTE FACE LIMOUSIN

Télécharger la plaquette Face Limousin